Relevé de conclusions / Réunion du « Bureau » du 2 septembre 2021

Participants à la réunion visio                                                 

1. Point sur les PV du 2/6 et 1/7 et diffusion aux adhérents

Documents formalisés et transmis à Michel, Vincent et Olivier.

Proposition de validation et diffusion :

• Rédaction : un membre du bureau
• Validation du PV : les participants valident le projet sous 3 jours. En l’absence de retour, le PV est considéré comme validé.
• Diffusion du PV : à l’ensemble des adhérents par M.C puis mis en ligne sur le site internet sur l’espace réservé aux adhérents.
• Enfin, tous les adhérents qui le souhaiteront seront conviées aux prochaines réunions du Bureau élargi

Décision : Proposition validée

Afin de garantir une continuité dans la diffusion via le site UNSA, Michel organisera un temps d’apprentissage avec le prestataire (séance de 2 heures à prévoir en octobre sur un créneau 12h/14h ) , participants : Myriam, Vincent, Olivier.

2. Actualités de l’été

• Situation d’Alain et tract CFDT
  • Position de la CFDT considérée comme une agression
  • Réaction de la CFDT suite réponse de l’Unsa => la CDFT reconnaît l’UNSA ADOSS dans le paysage syndical des agents de directions
  • Alain mentionne les nombreux soutiens reçus (cadres, collègues, Président du CA). La situation est apaisée.

• Sujets d’actualité à explorer en vue d’une communication UNSA
  • Réforme AL : le sujet reste technique et il semble pris en main. Moins prégnant durant l’été même si la relation de service et la qualité de service n’est pas au rendez-vous. La question du rendu de postes et des moyens demeurent une vraie question
  • URSSAF : sujet à investiguer sur la convention DGFIP pour développer les échanges avec un portail commun sur le recouvrement forcé
  • AGIRC ARCO : à réfléchir. Report du sujet à 2023
  • Nouvel outil retraite avec un changement organisationnel à prévoir suite modification dans le processus : privilégier la reconstitution de carrière avant la validation

Accompagnement des personnes. Deux caisses en cours d’expérimentation. Sujet prématuré pour l’instant mais à suivre.

• Mission Igas/IGF sur les mutualisations inter-branches, coopérations et économies de gestion : réflexion à mener sur ce sujet (aspect transversal à toutes les branches). Le sujet concernant les rendus de postes est également commun à toutes les branches.

Décision :

• Identifier les sujets pour construire un programme de communication en direction des ADD (objectif : 1 par mois a minima)
• Approfondir les sujets déjà identifiés pour le prochain bureau afin de lancer un communiqué dès octobre
  • Vincent proposera un projet de communiqué sur la convention DGFIP début octobre
  • Myriam et Alain se concertent pour proposer éventuel un 2^ème communiqué sur les AL

3. Point sur les adhésions

21 adhésions recensées.

• Poursuivre les contacts et les adhésions avant l’AG

4. Arrêté de représentativité de Branche AD RG

Michel rappelle la démarche faite auprès du défenseur des droits avec l’intervention de ce dernier auprès de la DGT.

Michel reprend contact, suite à ce bureau, avec son correspondant Défenseur des droits et fait un retour lors du prochain bureau.

Pour mémoire, selon les informations de la DSS, l’arrêté devrait être publié au JO avant fin septembre.

Michel rappelle l’échéance importante de la réunion de la liste d’aptitude sur les inscriptions (début novembre).

Vincent indique sa participation à l’audience du 12 octobre dans le cadre du contentieux CFTC .

5. Réunion du 17/9 à l’Ucanss et instances nationales

Michel rappelle l’invitation à participer à la réunion du comité des carrières du 17/9 de 9h15 à 10h45. Aucun membre du bureau ne peut se déplacer à Paris pour participer à cette instance. Même si l’intérêt de cette instance est toute relative , l’absence de l’Unsa n’est pas satisfaisante.

Décision :

• Michel prend contact avec l’Ucanss pour indiquer que la participation de l’Unsa est possible si possibilité de participer à distance. Dans ce cas, Olivier prévoit sa participation.

6. Dates des prochains bureaux et fixation de la date de l’AG

• 7 octobre à 17h
  • MH indique son indisponibilité et propose de positionner le Bureau le 6/10 de 13h à 14h => validé
• 4 novembre : bureau confirmé à 16h30
• 2 décembre à 17h
  • MH indisponible (réunion des directeurs) et propose de positionner le bureau et AG le 9/12
    • Bureau : le 9/12 à 15h
    • AG : le 9/12 à 16h
  • Validé

Point de vigilance : diffusion du calendrier des instances Ucanss => prévoir des participations sur la fin d’année.